Mentions légales — Garage des Landiers
Les présentes mentions légales sont établies en application des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN). Elles s'appliquent au site internet accessible à l'adresse garagedeslandiers.fr (ci-après « le Site »).
Article 1 — Éditeur du site
Le Site est édité par :
- Raison sociale : TWP AUTOMOBILES
- Capital social : 3 000 €
- Siège social : 98 Rue du Pré Pagnon, 73000 Chambéry, France
- Numéro SIREN : 809 245 400
- Adresse e-mail de contact : contact@garagedeslandiers.com
- Téléphone : +33 4 79 69 62 91
- Directeur de la publication : Kevin SAIDI
Article 2 — Conception et développement technique
La conception et le développement technique du Site ont été réalisés par une société prestataire spécialisée dans la création de sites internet.
Prestataire : Waitiii SAS
Article 3 — Hébergement
Le Site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : vercel.com
Article 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site — notamment la structure, les textes, les visuels, les logos, les marques, les graphismes, la charte graphique, ainsi que les développements logiciels — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et sont mis à disposition dans le cadre de l'exploitation du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Toute exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques et logos de tiers éventuellement présents sur le Site (notamment ceux des prestataires techniques) demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.